avis 2011-022
matériel : Jardin d'assainissement FV + FH
société : AQUATIRIS
type : filtres plantés de roseaux
capacité : 5 EH

Je suis surpris du peu de réaction sur cet agrément ?
On assiste pourtant en direct à une sacrée révolution...
Je n'aurai jamais pensé, il y a encore tout juste 1 an qu'un tel procédé pourrait reçevoir l'agrément en France...
Imaginez un système entièrement aérobie SANS FOSSE, SANS VENTILATION, ET SANS VIDANGE...INCROYABLE, NON?

C'est vrai que cet agrément n'a pas suscité beaucoup de réactions.

J'ai un projet en cours sur mon secteur donc je vais voir comment cela se passe. Dans l'ensemble je suis favorable à la phyto épuration, sous quelques réserves.

Personnellement, je m'interroge sur le fonctionnement du premier étage étant donné l'absence de fosse et de dégrillage (risque de colmatage par les macrodéchets).

D'autre part, l'agrément indique "l'installation doit être réalisée par un installateur agréé Aquatiris, ou avec suivi de chantier pour les autoconstructeurs"
Il me semble que c'est la première fois que l'on retrouve une telle rédaction. Je crains que le suivi de chantier assuré par aquatiris face doublon avec le suivi du SPANC => question sur le rôle de chacun et le devenir du SPANC.
L'installateur doit être agréé par aquatiris => question du coût (même chez eparco on ne retrouve pas cette rédaction, prquoi ?)

Enfin, pour avoir eu une personne d'Aquatiris au téléphone récemment, il semblerait (d'aprés ce qu'il m'a dit) que les installateurs agréés ne feront les travaux que sur la base d'une étude à la parcelle réalisée par un BE aquatiris. Donc obligé de passer par un BE Aquatiris. Je trouve qu'ils ont un peu tout verrouillé.

Salut Guillaume,

Je pense que nous avons tous la même réaction sur le prétraitement...Cela dit nous avons eu l'occasion de visiter une installation prés de Pertuis et j'ai été agréablement surpris. Enfin, il faudra voir avec le temps! Ce qui est d'ailleurs aussi vrai pour les autres.
Je crois qu'il va falloir faire confiance aux autorités compétentes et se dire que malgré tout, ils ont validé le procédé, mais surtout sa mise en oeuvre et ses modalités d'entretien en l'associant à la franchise AQUATIRIS qui forme elle-même les BE et installateurs "jardiniers paysagistes" adhèrants. Cela devrait donc nous éviter les "bricolages".
D'autant que par manque d'exutoire, il faudra passer par la méthode Porchet et donc un BE.
Finalement je compte gérer ce type de dossier comme celui d'une MS ou massif à zéolithe. La surface nécessaire des lits étant, je crois de 5m2 par EH.
Le service devra à mon avis, se focaliser principalement sur l'exutoire et le respect du manuel d'entretien et d'utilisation.

Bonjour,

J'ai un projet actuellement de filtre à roseaux pour gîtes privés pour 25 EH.

Aquatiris à fait l'étude. Jusque là pas de soucis.

Suite à la validation de l'étude par le SPANC, aquatiris a mis un installateur "agréé aquatiris" sur le coup.

Cet installateur a fait un devis (exhorbitant).

Le propriétaire a donc demandé des devis à d'autres installateurs locaux (compétents aussi) qui sont moins chers.

Le problème est que Aquatiris refuse qu'un autre installateur face les travaux, refuse d'apporter des précisions techniques au niveau du dossier de conception et menace de ne plus garantir le système par leur décennale.

Qu'en pensez-vous?

Tu es hors cadre pour l'agrément et hors arrété du 7 septembre...
Pour moi,le choix de l'installateur est de la responsabilité du propriétaire...Comme pour tout, il doit se méfier des offres trop alléchantes et des bricoleurs...Cela-dit, grace à l'étude, il devrait pouvoir le faire lui-même...A priori, le dossier est passé... Mais est-il suffisament détaillé? Tu peux aider le proprio en réclamant au nom du service des pièces complémentaires indispensables pour la bonne réalisation de l'installation (espèces de plantes, plans détaillés).
Pour moi, ton principal soucis reste la garantie de la qualité des effluents en sortie. A ce propos, je te conseille d'établir une convention avec le propriétaire pour te permettre, en cas de doute, de réclamer des analyses à ses frais pour justifier de la qualité des effluents rejetés en sortie du filtre horizontal...
Aprés ce que le BE refuse ou accepte, tu t'en fiche un peu, dans la mesure ou il ne peut pas, sur du 25 EH, imposer son installateur. Et la décénale, les concurents en garantissent également une, non?

Aprés ce que le BE refuse ou accepte, tu t'en fiche un peu, dans la mesure ou il ne peut pas, sur du 25 EH, imposer son installateur

C'est bien ça que je voulais confirmer.

A ce propos, je te conseille d'établir une convention avec le propriétaire pour te permettre, en cas de doute, de réclamer des analyses à ses frais pour justifier de la qualité des effluents rejetés en sortie du filtre horizontal...

N'est ce pas déjà prévu dans les modalités d'autosurveillance des anc prévues dans l'arrêté >20 EH du 22 juin 2007.

Tout à fait...

Bonjour
Je reprend du service

Nous avons plusieurs installations de ce type mais jusqu'à présent l'infiltration se faisait sous terre.
Une légère odeur est présente au droit du filtre vertical mais a 5 m plus rien (pour l'instant)
Altitude 1000m environ

Par contre sur une nouvelle installation me chiffonne.

Données BE Aquatiris
Sol perméabilité de 5mm/h
Surface d'infiltration nécessaire 11 m²
Surface disponible 0 m² (oui zéro m² en pleine campagne?)

Comment peut recevoir un rejet dans ce type, je cite "il seront évacués dans le fossé bordant la propriété" sur quels textes est il possible de se rabattre

Comment peut recevoir un rejet dans ce type, je cite "il seront évacués dans le fossé bordant la propriété" sur quels textes est il possible de se rabattre

Arrêté prescription :

Cas particuliers :
autres modes d’évacuation
Art. 12. − Dans le cas où le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement ne respecte pas les critères
définis à l’article 11, les eaux usées traitées sont :
– soit réutilisées pour l’irrigation souterraine de végétaux, dans la parcelle, à l’exception de l’irrigation de
végétaux utilisés pour la consommation humaine et sous réserve d’absence de stagnation en surface ou de
ruissellement des eaux usées traitées ;
– soit drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel après autorisation du propriétaire ou du
gestionnaire du milieu récepteur, s’il est démontré, par une étude particulière à la charge du pétitionnaire,
qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable.

A priori je dirais que seul la non autorisation du propriétaire du fossé peut t'aider...

Maintenant tu peux éventuellement lui demander de voir si un voisin permettrait de faire un ptit bout d'infiltration chez lui ^^

Salut,
Quel est l'équivalent habitant de l'installation ?

bonjour

C'est une installation individuelle de base les personnes présentent sont aux nombre de 2 pour l'instant

Par contre:
1) sur place je viens constater l'absence du filtre horizontal, donc filière non complète par rapport à la fiche d'agrément.

2) la réalisation des travaux est terminé et, initialement sur l'Avis il était prévu une installation classique par le sol

Bonjour,

Si tu est passé constater la fin des travaux je proposerais :

1) Classer l'installation non conforme...

2) Faire appel à l'article du code de l'environnement?

Article L216-8

I.-Est puni de deux ans d'emprisonnement et de 18 000 euros d'amende le fait, sans l'autorisation requise pour un acte, une opération, une installation ou un ouvrage, de :

1° Commettre cet acte ;

2° Conduire ou effectuer cette opération ;

3° Exploiter cette installation ou cet ouvrage ;

4° Mettre en place ou participer à la mise en place d'une telle installation ou d'un tel ouvrage.

II. (Paragraphe abrogé)

III.-En cas de condamnation, le tribunal peut ordonner qu'il soit mis fin aux opérations, à l'utilisation de l'ouvrage ou de l'installation.L'exécution provisoire de cette décision peut être ordonnée.

Procédure lourde a mettre en place mais qui peut faire peur au proprio et à l'entreprise pour les inciter à refaire tout cela correctement.

3) Informer que tu va prévenir les services de l'état que l'entrepreneur pose des systèmes non règlementaires...