Salut à tous,
Pourriez vous nous dire comment vous comprenez le paragraphe 5 - section 1 - Principes généraux à savoir : les installations mettant à l'air libre .....
Devons nous comprendre que nous pouvons laisser couler des eaux usées en plein air !!!

De plus dans l'annexe 1 - fosses ttes eaux .... il est précisé que les FS toutes eaux doivent être pourvues d'une ventilation ...... mais rien ne concerne les fosses septiques. Que devons nous comprendre ???

Idem pour la vidange d'une fosse toutes eaux, c'est précisé, mais pas pour une fosse septique.

Merci de bien vouloir prendre le temps de nous donner une réponse.

Bon week

L'équipe du SPANC de GRASSE

Bonjour

Pourriez vous nous dire comment vous comprenez le paragraphe 5 - section 1 - Principes généraux à savoir : les installations mettant à l'air libre .....
Devons nous comprendre que nous pouvons laisser couler des eaux usées en plein air !!!

Oui, enfin, euh, presque...
La phrase citée est issue de l’article 2 de l’arrêté "prescriptions".
Elle est à prendre dans son intégralité. Elle traite des "installations mettant à l'air libre ou conduisant au ruissellement en surface de la parcelle des eaux usées brutes ou prétraitées". Comme par exemple, certains filtres plantés de roseaux. Ca ne conserne pas les filières classiques.
L'alinéa indique que ces filières particulières "doivent être conçues de façon à éviter tout contact accidentel avec ces eaux et doivent être implantées à distance des habitations de façon à éviter toute nuisance."

Elle est à rapprocher directement de la 1ere phrase du même article, qui cadre quand même pas mal:
« Les installations d'assainissement non collectif ne doivent pas porter atteinte à la salubrité publique, à la qualité du milieu récepteur ni à la sécurité des personnes. Elles ne doivent pas présenter de risques pour la santé publique. (…) »

De plus dans l'annexe 1 - fosses ttes eaux .... il est précisé que les FS toutes eaux doivent être pourvues d'une ventilation ...... mais rien ne concerne les fosses septiques. Que devons nous comprendre ???

Idem pour la vidange d'une fosse toutes eaux, c'est précisé, mais pas pour une fosse septique.

Concernant les vidanges, si on lit strictement le texte... effectivement...
On peut quand même se raccrocher au "Les installations doivent être vérifiées et entretenues aussi souvent que nécessaire." de l'article 15.
Et dans le cas d'une nouvelle installation d'une FS en réhab.(ce qui devrait tout de même rester rare), les "prescriptions d'entretien, de vidange et de maintenance, notamment la fréquence" devraient être précisées dans le carnet destiné à l'usager prévu article 16.

Concernant la première partie de la question, c'est vrai : Pas de ventilation prévue dans le texte sur les FS. Mauvais copié-collé de l'arrêté de 96 qui omettait ce détail également.
Bon... Pour les neufs, on a toujours la possibilité de se rabattre sur le guide (qui en parlera fort logiquement).