j'ai rajouté vos commentaires:
Bernard: paragraphe sur l'Annexe C (charge brute journalière)
Jérôme: Partie 2 5- Matériaux (fourchettes d'acceptabilité des sables selon rapport calcaire/silice)
Julien:
8- Traitement, 8-1-6 reconstitution du terrain (charge maxi de terre en remblaiment)
8-2 Système par infiltration (dimensionnement fixé ou règle de calcul)
8-3 suite: inclure la mise en oeuvre des autres filières prévues par la réglementation: zéolite et filtres horizontaux
Donc voilà le texte corrigé, dites-moi si je suis fidèle à vos pensées? (Et si vous trouvez que non, dans ce cas, vous faites vous-même la rédaction):
Commentaires en vue de la révision de la norme XP 16603 1-1 DTU 64-1 mars 2007
Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques
Avant-Propos
Modifier les références réglementaires visant les arrêtés de 96
« Les prescriptions de mise en œuvre des dispositifs préfabriqués assurant le traitement, faisant l’objet d’un arrêté réglementaire ou d’une évaluation technique par tierce partie compétente, ne sont pas traitées dans le présent document. »
Ce paragraphe vise les massifs à zéolite qui sont maintenant explicitement prévus par l'arrêté Prescriptions 2009 dans des conditions définies de perméabilité. En conséquence, cette filière devrait aussi être traitée par ce document.
Toutefois, à ce jour, la norme reprendrait principalement les techniques de mise en œuvre et le choix des matériaux préconisés par le fabriquant le plus connu de cette filière. Cela soulève un manque de recul et d'expérience des SPANC et des entreprises de BTP/Assainissement en la matière.
Pour les installations traitant des charges supérieures à 20 EH (ou des immeubles supérieurs à 10 PP), la norme devrait viser l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5.
Introduction
« Le présent document concerne la mise en œuvre de dispositifs d’assainissement utilisant pour le traitement des eaux usées des techniques faisant notamment appel au sol en place ou au sol reconstitué. Il ne traite pas de l’évacuation des eaux usées une fois traitées. »
Pourquoi ce choix de ne pas normaliser l'intégralité de la filière d'assainissement?
Les puits d'infiltration sont devenus compétence communale et non plus sous le régime de la police sanitaire. Sous réserve d'une mise en œuvre adéquate et réfléchie, ils sont une solution recevable surtout dans le cas des réhabilitations contraignantes. Aujourd'hui peu de SPANC se risqueraient à autoriser un puits d'infiltration faute d'être en capacité de juger de la bonne mise en œuvre.
La dispersion à faible profondeur des effluents traités. Le massif à zéolite étant rendu obligatoire dans le cas d'une trop faible perméabilité, la gestion de l'effluent traité est critique pour certaines collectivités ayant à gérer en aval un milieu qualifié de sensible (baignade, activité conchylicole etc...). Cette modalité d'évacuation fait donc partie intégrale de la filière. Mais les prescriptions techniques du principal fabriquant des massifs à zéolite sont à ce jour la seule référence technique en la matière.
3 – Termes et définitions
3-20 Tuyaux d'épandage
Tuyaux régulièrement FENDUS [..]. Il serait opportun de supprimer la mention de tuyaux perforés pour éviter la confusion avec les tuyaux flexibles et crénelés utilisés en drainage, particulièrement par les entreprises de jardins (tuyaux agricoles).
4- Généralités
4-2 Choix de la filière d'assainissement
Ce choix doit aussi prendre en compte l'occupation et l'usage faits du sol de la propriété, car il s'agit d'une des contraintes les plus importantes dans le cadre des réhabilitations.
6- Prescriptions communes
6-1 Règles d'implantation du dispositifs de traitement
Ces règles pourraient être assouplies dans le cas de filières de traitement étanches (massif à zéolite, autres filières étanches qui disposeront d'un agrément..)
7- Prétraitement
7-1 Généralités
7-1-2 Dispositif de prétraitement
- 7-1-2-1 Fosse septique
La pente des canalisations d'alimentation étant limitée à 4% et la distance entre la fosse et la sortie des EU de l'habitation ne pouvant être supérieure à 10 m, cela peut engendrer des contradictions dans le cas de terrains en pente.
Peut-on moduler ces contraintes pour réfléchir l'implantation de la fosse (et du bac dégraisseur) par rapport au risque de perturbations que peuvent créer des arrivées d'effluents trop brutales?
Comme par exemple, se soustraire à l'obligation des 10 m pour maintenir une pente de canalisations inférieure ou égale à 4% sans que celle-ci soit inférieure à 2% pour éviter la formation de bouchons.
7-3 Conception de la ventilation de la fosse septique
La circulation de l’air dans la filière dépend aussi de la différence d’altimétrie entre l’entrée d’air et la sortie des gaz de fermentation. L’extracteur devrait toujours être situé plus haut que l’entrée d’air.
7-4 Poste de relevage
La pose d'un clapet anti-retour est-elle réellement nécessaire ? Cela nécessite la pose d’une troisième canalisation de ventilation pour maintenir la ventilation du traitement par le réseau de ventilation primaire et secondaire.
De plus, le retour des effluents dans la bâchée n'est pas totalement négatif puisqu'il permet de mettre à jour un dysfonctionnement du réseau de répartition de l'épandage, voire du réseau d'infiltration avant sa saturation complète.
7-5 Alimentation séquentielle
Peut-on l'inclure dans la norme pour optimiser le fonctionnement des drains dès que l'on a un linéaire / tuyau supérieur à 5 m?
Je n’ai pas trouvé de norme spécifique sur la résistance des matériaux employés: durabilité du flotteur, résistance du système de déclenchement etc....?
8- Traitement
8-1 Règles communes de mise en place
8-1-6 Reconstitution du terrain
« Afin de ne pas trop enterrer les ouvrages, il est préférable de respecter la cote maximale de 0,60 m entre la surface du sol et la partie supérieure du tuyau d’épandage. »
Il doit y avoir une erreur de rédaction, la formulation devrait être:
Afin de ne pas trop enterrer les ouvrages, il est préférable de respecter la cote maximale de 0,60 m entre le fond de fouille et la partie supérieure du tuyau d’épandage. En tout état de cause, il serait nécessaire de fixer une épaisseur maximale de terre pouvant être admise sur les dispositifs d’infiltration.
8-2 Systèmes par infiltration
Il s'agirait de mettre en cohérence le choix des filières selon les résultats des tests de perméabilité avec l'arrêté Prescriptions 2009 et résorber les contradictions
Valeur K Document de prescription Filière Commentaires
15 mm/h < K > 500 mm/h DTU 64-1 mars 2007 Tranchées d’épandage Linéaire allant de 45 à 80 m
Arrêté du 07-09-2009 Tranchées d’infiltration Filière « Reine »
K< 6 mm/h DTU 64-1 mars 2007 Epandage est exclu
Arrêté du 07-09-2009 Pas de précision spécifique Cette fourchette est supprimée
6 mm/h < K > 15mm/h DTU 64-1 mars 2007 Etude particulière
Arrêté du 07-09-2009 Filière drainée
K > 500 mm/h DTU 64-1 mars 2007 Epandage exclu Perméabilité en grand
Arrêté du 07-09-2009 Filtre à sable vertical non drainé
Le DTU actuel n’est pas très précis sur le dimensionnement des filières, mais il donne quand même des orientations. Il s’agirait de faire le choix d’indiquer un dimensionnement précis par filière et par fourchette de valeur ou de ne rien préciser et d’indiquer simplement la méthode de calcul de la surface nécessaire d’infiltration telle que K m/h x 1m² x 24h = A m3 et X m3/A = B m²
8-2-1 Tranchées et lits d’épandage à faible profondeur
- 8-2-1-1 Tranchées d'épandage à faible profondeur
Lors de la pose des tuyaux d'épandage avec un linéaire supérieur à 4 m par tranchée, il serait intéressant de prévoir la possibilité de faire pivoter l'orientation des fentes des tuyaux pour favoriser l'écoulement de l'effluent sur le plus grand linéaire possible.
Dans le cas d'un fond de fouille dont l'altimétrie serait défavorable, l'ajout de ballast de gros diamètre (40/80 par exemple) et débarrassé des fines, permet de rattraper un niveau d'enterrement de l'épandage et améliore la respiration du filtre. Le recouvrement de ce ballast avec une géogrille permettrait d’éviter que les matériaux de filtration (graviers et sables) soient entraînés et mélangés à ces matériaux.
Quel est l'intérêt d'installer des tuyaux fendus pour le raccordement du réseau à la boîte de bouclage? En effet cela peut provoquer (dans le cas où l'effluent viendrait à ruisseler jusqu'à ce niveau de l'épandage) une saturation du sol en lien avec la proximité des tuyaux entre eux et présente le risque de déstabiliser la boîte de bouclage et l'économie du réseau.
Modification relative à la présentation des schémas de tranchées
Revoir la position de chaque schéma par rapport à son titre car il y a un risque de confusion.
Quel est l'intérêt du schéma de la tranchées profonde puisqu'elle n'est pas prévue en préconisation ?
8-2-2 Filtre à sable vertical non drainé
Commentaires idem que pour la mise en place des tranchées
8-3 Filtre à sable vertical drainé
Pas d’expérience de la mise en place de cette filière
Filières non traitées dans ce DTU mais prévues par la réglementation
- Massif à zéolite
- Lit filtrant drainé à flux horizontal
Il serait nécessaire de traiter la mise en œuvre de ces filières puisqu’elles sont susceptibles d’être mise en place.
ANNEXE C
C1 – Analyse du projet
4- Charge brute journalière contenue dans les effluents
C2- Diagnostic de la parcelle
3- Test et moyens d’investigation
« Le rapport d’essai précise la méthode utilisée pour déterminer la valeur K retenue qui traduit la plus ou moins grande capacité d’infiltration des eaux par le sol [..] »
En cas d’écart important entre deux valeurs, la valeur retenue ne peut être une moyenne des résultats obtenus.
Partie 1-2 critères de choix des matériaux
3- Composants des canalisations
3-2 Caractéristiques spécifiques
Ne peut-on pas éliminer la notion de tuyaux à orifices circulaires, dans l’objectif de supprimer la confusion avec les drains agricoles flexibles et crénelés ? En effet la réalisation d’une filière de traitement pour une installation inférieure à 20 EH prévoit des tuyaux d’épandage en PVC et non pas des tuyaux en béton, fonte ou grès.
5- Matériaux
5-1 Sables et graviers
Sables : l’approvisionnement en sable siliceux n’est pas uniforme sur l’ensemble du territoire français. En conséquence, et dans l’objectif de maintenir la réalisation d’un filtre à sable à un coût raisonnable, il serait intéressant de prévoir la définition de fourchettes hautes et basses, de teneur en calcaire et en silice pour déterminer l’acceptabilité du sable en ANC.
En effet, à ce jour, dans les régions n’ayant pas de site d’extraction de sables siliceux dans un périmètre cohérent, la notion de coût et de facilité d’accès au sable prime sur sa qualité en terme de traitement.
Graviers : il serait nécessaire que le gravier doit faire l’objet d’un rinçage avant son déchargement de façon à garantir l’élimination des fines, surtout lorsque l’approvisionnement a été fait en fond de silo.
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